Conseil Municipal


Compte rendu du conseil municipal du vendredi 01 octobre 2021

  • Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des 11 juin et 3 septembre 2021
  • Approbation du RPQS assainissement 2020
  • Modification des statuts du SDESM
  • Convention viabilité hivernale
  • Acceptation indemnité sinistre
  • Décision Modificative du budget de l’assainissement N° 1
  • Décision Modificative du budget de la commune N° 2
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 03 septembre 2021

Ordre du jour :

  • Pourvoir donné à Mme le Maire de Sognolles-en-Montois pour être coordinatrice de la passation de marché et du choix de l’entreprise pour le renforcement de la route dite « des Verrines ».
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 11 juin 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 9 avril 2021
  • Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
  • Instauration d’un sursis à statuer
  • Décision modificative N° 1 au budget communal
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 09 avril 2021

Ordre du jour :

  • Approbation des comptes rendus des 06 novembre 2020 et 15 janvier 2021
  • Approbation du compte de gestion de la commune 2020
  • Approbation du compte de gestion du service assainissement 2020
  • Approbation du compte de gestion du CCAS 2020
  • Approbation du compte de gestion du service de l’eau 2020
  • Affectation du résultat de la commune
  • Taxes locales 2021
  • Participation à l’assainissement collectif
  • Demande de subvention pour la restauration des registres
  • Budget primitif de la commune 2021
  • Budget primitif du service assainissement 2021
  • Subvention aux associations
  • Subventions aux associations communales
  • Tarifs de location de la salle communale
  • Modification des statuts de la CCBM
  • Adhésion de Saint-Pierre les Nemours, Montereau Fault Yonne et Fontenay Trésigny au SDESM
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 15 janvier 2021

Ordre du jour :

  • Choix des entreprises pour la réhabilitation de la station d’épuration et des réseaux assainissement.
  • Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau.
  • Délibération sur les modalités de financement des projets.
  • Affaires diverses.

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 06 novembre 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil du 31 juillet 2020
  • Approbation des RPQS eau et assainissement 2019.
  • Décision modificative au budget assainissement.
  • Budget CCAS 2020.
  • Renouvellement des contrats d’assurances communaux.
  • Délégation de signature du Conseil Municipal au Maire de la convention et du contrat pour la télétransmission des actes.
  • Délibération relative à la création d’un service de paiement en ligne.
  • Installation d’un relais de radiotéléphonie.
  • Programme de travaux d’éclairage public 2021.
  • Affaires diverses.

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 31 juillet 2020

Ordre du jour :

  • Approbation des comptes rendus des 16 Juin et 10 Juillet 2020
  • Acquisition Maison 13 rue du Montois
  • Demande de subvention Fond d’Equipement Rural
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020

Ordre du jour :

  • Préparation au reclassement de l’employé municipal
  • Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 19 juin 2020

Ordre du Jour :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 24 mai 2020
  • Vote des taux des taxes locales de 2020
  • Dissolution du CCAS
  • Vote des budgets primitifs 2020 de la commune et de l’assainissement
  • Actualisation de la Participation pour l’Assainissement Collectif (PAC)
  • Reversement des excédents du budget de l’eau au S2E77
  • Subvention aux associations
  • Fixation des tarifs des concessions de cimetière
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire
  • Proposition de constitution de la Commission Communale des Impôts
    Directs
  • Désignation correspondant défense
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du 24 mai 2020

Ordre du Jour :

  • Installation du conseil municipal
  • Election du Maire
  • Création des postes d’adjoints
  • Délibération fixant les indemnités de fonction Maire et Adjoints
  • Désignation du délégué et suppléant à la communauté de commune Bassée Montois
  • Elections des délégués aux syndicats intercommunaux
  • Désignation des membres des commissions communales
  • Fixation d’une date pour le prochain conseil


Compte rendu du conseil municipal du 21 février 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte de gestion 2019 de la commune
  • Approbation du compte de gestion 2019 du service de l’eau
  • Approbation du compte de gestion 2019 du service de l’assainissement
  • Approbation du compte administratif 2019 de la commune
  • Approbation du compte administratif 2019 du service de l’eau
  • Approbation du compte administratif 2019 du service de l’assainissement
  • Approbation de la dissolution du budget eau
  • Demande de subvention du collège du Montois
  • Dénomination et numérotation du lieu-dit « La Barrière »

Compte rendu du conseil municipal du 06 décembre 2019

Ordre du jour :

  • Retrait de la commune de Meigneux du SITTEP de Nangis
  • Décision modificative Budgétaire N°1 du Service Assainissement
  • Approbation des modifications statutaire de la communauté de communes de Bassée
  • Travaux concernant le réseau éclairage public programme 2020