Conseil Municipal


Compte rendu du conseil municipal du vendredi 22 mars 2024

Ordre du jour :

  • Indemnités des élus
  • Approbation du compte de gestion de la commune 2023
  • Approbation du compte administratif de la commune 2023
  • Approbation du compte de gestion de l’assainissement 2023
  • Approbation du compte administratif de l’assainissement 2023
  • Affectation du résultat
  • Approbation et signature de la Convention Territoriale Globale 2023-2027 avec la CAF
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 22 décembre 2023

Ordre du jour :

  • Adhésion de Dammartin en Goële au SDESM
  • Délégation de travaux d’éclairage public
  • Décision modificative du budget assainissement N°3
  • Adoption du plan comptable M57 au 1er janvier 2024
  • Signature de la convention unique du Centre de Gestion
  • Adoption du PCS
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 06 octobre 2023

Ordre du jour :

  •  Demande de subvention pour l’achat d’un désherbeur mécanique
  •  Délibération modificative
  •  Débat PADD
  •  Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 21 juillet 2023

Ordre du jour :

  • Attribution de marche de travaux pour l’aménagement et le renforcement de la rue de l’Auxence
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023

Ordre du jour :

  • Désignation des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales
  • Fixation du tarif de la coupe de bois
  • Approbation du RPQS assainissement 2022
  • Décision Modificative du budget assainissement N°1
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 7 avril 2023

Ordre du jour :

  • Taxes locales 2023
  • Budget Primitif de la commune 2023
  • Budget Primitif de l’assainissement 2023
  • Souscription d’un emprunt bancaire
  • Actualisation de la participation à l’assainissement collectif
  • Demande de subvention pour la restauration de registres d’Etat Civil
  • Subvention aux associations
  • Subvention à l’association communale
  • Fixation des tarifs de la salle communale pour 2024
  • Fixation du tarif de location du jardin communal
  • Création d’un emploi saisonnier
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 24 mars 2023

Ordre du jour :

  • Approbation du compte de gestion de la commune 2022
  • Approbation du compte administratif de la commune 2022
  • Approbation du compte de gestion du service assainissement 2022
  • Approbation du compte administratif du service assainissement 2022
  • Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 de la commune
  • Approbation du RPQS
  • Acceptation d’indemnité sinistre
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 09 décembre 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 23 septembre 2022
  • Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables du budget principal
  • Décision modificative du budget communal N°5
  • Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables du budget assainissement
  • Décision modificative du budget assainissement N°4
  • Redevance d’occupation du domaine public
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 25 septembre 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 17 juin 2022
  • Location du logement communal
  • Coupe de bois
  • Vente d’un matériel communal : photocopieur
  • Délégation du conseil au maire : souscription d’un emprunt bancaire
  • Décision modificative budget principal : souscription d’un emprunt bancaire
  • Décision modificative budget principal : créances douteuses
  • Décision modificative budget principal : amortissements
  • Décision modificative budget annexe : modification des échéances du prêt
  • Décision modificative budget annexe : créances douteuses
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 17 juin 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 8 avril 2022
  • Adhésion au SDESM des communes de Trilbardou et Nanteuil les Meaux
  • Renouvellement du contrat de la SACPA
  • Convention à SIG (Système d’Information Géographique) opéré par le SDESM
  • Convention de prestation de contrôle des poteaux incendie proposé par S2E 77
  • Désignation des membres de l’AFR
  • Choix sur la publicité des actes de la collectivité
  • Contrat rural
  • Rémunération de l’Agent recenseur et coordonnateur 2023
  • Création d’emplois saisonniers
  • DM du budget communal N°1
  • Acceptation des indemnités de l’assurance
  • Tarif du repas de la St Jean
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 08 avril 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 25 mars 2022
  • Taxes locales 2022
  • Redevance participation eaux pluviales
  • Actualisation de la participation à l’assainissement collectif
  • Demande de subvention pour la restauration de registres d’Etat Civil
  • Budget Primitif de la commune 2022
  • Budget Primitif de l’assainissement 2022
  • Subvention aux associations
  • Subvention à l’association communale
  • Convention entre la commune et Donnemarie-Dontilly pour le tarif des frais de l’accueil de loisirs
  • Groupement de commande du marché de maintenance éclairage public 2023 – 2026
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 25 mars 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 18 février 2022
  • Ouverture par anticipation de crédits à la section d’investissement du budget assainissement 2022
  • Approbation du compte de gestion de la commune 2021
  • Approbation du compte administratif de la commune 2021
  • Approbation du compte de gestion de l’assainissement 2021
  • Approbation du compte administratif de l’assainissement 2021
  • Affectation du résultat de la commune
  • Adhésion au service facturier
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 18 février 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 10 décembre 2021
  • Modification du périmètre du SDESM
  • Avis du conseil sur le PLU de Rampillon
  • Remembrement forestier
  • Demande de subvention FER 2022
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 10 décembre 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 1er octobre 2021
  • Adhésion à ID 77
  • Adoption de la M57 développée pour le 1er janvier 2024
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 01 octobre 2021

Ordre du jour :

  • Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des 11 juin et 3 septembre 2021
  • Approbation du RPQS assainissement 2020
  • Modification des statuts du SDESM
  • Convention viabilité hivernale
  • Acceptation indemnité sinistre
  • Décision Modificative du budget de l’assainissement N° 1
  • Décision Modificative du budget de la commune N° 2
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 03 septembre 2021

Ordre du jour :

  • Pourvoir donné à Mme le Maire de Sognolles-en-Montois pour être coordinatrice de la passation de marché et du choix de l’entreprise pour le renforcement de la route dite « des Verrines ».
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 11 juin 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 9 avril 2021
  • Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
  • Instauration d’un sursis à statuer
  • Décision modificative N° 1 au budget communal
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 09 avril 2021

Ordre du jour :

  • Approbation des comptes rendus des 06 novembre 2020 et 15 janvier 2021
  • Approbation du compte de gestion de la commune 2020
  • Approbation du compte de gestion du service assainissement 2020
  • Approbation du compte de gestion du CCAS 2020
  • Approbation du compte de gestion du service de l’eau 2020
  • Affectation du résultat de la commune
  • Taxes locales 2021
  • Participation à l’assainissement collectif
  • Demande de subvention pour la restauration des registres
  • Budget primitif de la commune 2021
  • Budget primitif du service assainissement 2021
  • Subvention aux associations
  • Subventions aux associations communales
  • Tarifs de location de la salle communale
  • Modification des statuts de la CCBM
  • Adhésion de Saint-Pierre les Nemours, Montereau Fault Yonne et Fontenay Trésigny au SDESM
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 15 janvier 2021

Ordre du jour :

  • Choix des entreprises pour la réhabilitation de la station d’épuration et des réseaux assainissement.
  • Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau.
  • Délibération sur les modalités de financement des projets.
  • Affaires diverses.

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 06 novembre 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil du 31 juillet 2020
  • Approbation des RPQS eau et assainissement 2019.
  • Décision modificative au budget assainissement.
  • Budget CCAS 2020.
  • Renouvellement des contrats d’assurances communaux.
  • Délégation de signature du Conseil Municipal au Maire de la convention et du contrat pour la télétransmission des actes.
  • Délibération relative à la création d’un service de paiement en ligne.
  • Installation d’un relais de radiotéléphonie.
  • Programme de travaux d’éclairage public 2021.
  • Affaires diverses.

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 31 juillet 2020

Ordre du jour :

  • Approbation des comptes rendus des 16 Juin et 10 Juillet 2020
  • Acquisition Maison 13 rue du Montois
  • Demande de subvention Fond d’Equipement Rural
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020

Ordre du jour :

  • Préparation au reclassement de l’employé municipal
  • Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 19 juin 2020

Ordre du Jour :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 24 mai 2020
  • Vote des taux des taxes locales de 2020
  • Dissolution du CCAS
  • Vote des budgets primitifs 2020 de la commune et de l’assainissement
  • Actualisation de la Participation pour l’Assainissement Collectif (PAC)
  • Reversement des excédents du budget de l’eau au S2E77
  • Subvention aux associations
  • Fixation des tarifs des concessions de cimetière
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire
  • Proposition de constitution de la Commission Communale des Impôts
    Directs
  • Désignation correspondant défense
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du 24 mai 2020

Ordre du Jour :

  • Installation du conseil municipal
  • Election du Maire
  • Création des postes d’adjoints
  • Délibération fixant les indemnités de fonction Maire et Adjoints
  • Désignation du délégué et suppléant à la communauté de commune Bassée Montois
  • Elections des délégués aux syndicats intercommunaux
  • Désignation des membres des commissions communales
  • Fixation d’une date pour le prochain conseil


Compte rendu du conseil municipal du 21 février 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte de gestion 2019 de la commune
  • Approbation du compte de gestion 2019 du service de l’eau
  • Approbation du compte de gestion 2019 du service de l’assainissement
  • Approbation du compte administratif 2019 de la commune
  • Approbation du compte administratif 2019 du service de l’eau
  • Approbation du compte administratif 2019 du service de l’assainissement
  • Approbation de la dissolution du budget eau
  • Demande de subvention du collège du Montois
  • Dénomination et numérotation du lieu-dit « La Barrière »

Compte rendu du conseil municipal du 06 décembre 2019

Ordre du jour :

  • Retrait de la commune de Meigneux du SITTEP de Nangis
  • Décision modificative Budgétaire N°1 du Service Assainissement
  • Approbation des modifications statutaire de la communauté de communes de Bassée
  • Travaux concernant le réseau éclairage public programme 2020