Conseil Municipal


Compte rendu du conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020

Ordre du jour :

  • Préparation au reclassement de l’employé municipal
  • Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du vendredi 19 juin 2020

Ordre du Jour :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 24 mai 2020
  • Vote des taux des taxes locales de 2020
  • Dissolution du CCAS
  • Vote des budgets primitifs 2020 de la commune et de l’assainissement
  • Actualisation de la Participation pour l’Assainissement Collectif (PAC)
  • Reversement des excédents du budget de l’eau au S2E77
  • Subvention aux associations
  • Fixation des tarifs des concessions de cimetière
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire
  • Proposition de constitution de la Commission Communale des Impôts
    Directs
  • Désignation correspondant défense
  • Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du 24 mai 2020

Ordre du Jour :

  • Installation du conseil municipal
  • Election du Maire
  • Création des postes d’adjoints
  • Délibération fixant les indemnités de fonction Maire et Adjoints
  • Désignation du délégué et suppléant à la communauté de commune Bassée Montois
  • Elections des délégués aux syndicats intercommunaux
  • Désignation des membres des commissions communales
  • Fixation d’une date pour le prochain conseil


Compte rendu du conseil municipal du 21 février 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du compte de gestion 2019 de la commune
  • Approbation du compte de gestion 2019 du service de l’eau
  • Approbation du compte de gestion 2019 du service de l’assainissement
  • Approbation du compte administratif 2019 de la commune
  • Approbation du compte administratif 2019 du service de l’eau
  • Approbation du compte administratif 2019 du service de l’assainissement
  • Approbation de la dissolution du budget eau
  • Demande de subvention du collège du Montois
  • Dénomination et numérotation du lieu-dit « La Barrière »

Compte rendu du conseil municipal du 06 décembre 2019

Ordre du jour :

  • Retrait de la commune de Meigneux du SITTEP de Nangis
  • Décision modificative Budgétaire N°1 du Service Assainissement
  • Approbation des modifications statutaire de la communauté de communes de Bassée
  • Travaux concernant le réseau éclairage public programme 2020