Conseil Municipal
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 17 octobre 2025
Ordre du jour :
- Approbation du RPQS Assainissement 2024
- Décision modificative numéro 1 du budget assainissement
- Décision modificative numéro 2 du budget assainissement
- Fixation de la redevance de performance du système d’assainissement pour 2026
- Adhésion au service mutualisé d’instruction d’urbanisme
- Permis de démolir et déclarations préalables pour les clôtures et les modifications de façades sur l’ensemble du territoire communal
- Avis sur le droit de préemption urbain
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 18 juillet 2025
Ordre du jour :
- Adhésion au SDESM des communes de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisin
- Avis du conseil sur la manifestation commémorative de la Libération (association Nos Gens d’Hier)
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 11 avril 2025
Ordre du jour :
- Approbation du compte financier unique de la commune 2024
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 de la commune
- Approbation du compte financier unique du service assainissement 2024
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 de l’assainissement
- Taxes locales 2025
- Budget Primitif de la commune 2025
- Demande de subvention « Fond d’équipement Rural » 2025
- Budget Primitif de l’assainissement 2025
- Mise en place de la fongibilité des crédits pour l’année 2025
- Subvention aux associations
- Subvention à l’association communale
- Création d’un emploi saisonnier
- Création d’un emploi d’accompagnatrice scolaire
- Devenir du jardin communal
- Révision de la caution de la salle communale
- Participation aux frais de cantine du RPI Mons Cessoy Sognolles Lizines
- Incorporation des biens sans maîtres
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 20 décembre 2024
Ordre du jour :
- Travaux concernant le réseau d’éclairage public Programme 2025 création d’un point lumineux 8 rue de la Fontaine
- Approbation du RPQS assainissement 2023
- Fixation de la redevance performance assainissement collectif pour 2025
- Acquisition d’un terrain
- Décision modificative du budget communal N°1
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 20 septembre 2024
Ordre du jour :
- Avis sur le projet de plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) arrêté
- Adhésion au SDESM des communes d’Othis, Fresnes sur Marne, Bussières, Monthyon, Villevaudé, Signy-Signets, Marchemoret et Pierre-Levée.
- Fixation du prix du bois à couper
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 28 juin 2024
Ordre du jour :
- Adhésion au SDESM des communes de Brie-Comte-Robert, Le Pin, Saâcy-sur-Marne, Charny, et de la Communauté de Communes Gâtinais Val-de-Loing.
- Débat sur la prise de compétence assainissement par la Communauté de communes Bassée Montois
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 22 mars 2024
Ordre du jour :
- Indemnités des élus
- Approbation du compte de gestion de la commune 2023
- Approbation du compte administratif de la commune 2023
- Approbation du compte de gestion de l’assainissement 2023
- Approbation du compte administratif de l’assainissement 2023
- Affectation du résultat
- Approbation et signature de la Convention Territoriale Globale 2023-2027 avec la CAF
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 22 décembre 2023
Ordre du jour :
- Adhésion de Dammartin en Goële au SDESM
- Délégation de travaux d’éclairage public
- Décision modificative du budget assainissement N°3
- Adoption du plan comptable M57 au 1er janvier 2024
- Signature de la convention unique du Centre de Gestion
- Adoption du PCS
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 06 octobre 2023
Ordre du jour :
- Demande de subvention pour l’achat d’un désherbeur mécanique
- Délibération modificative
- Débat PADD
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 21 juillet 2023
Ordre du jour :
- Attribution de marche de travaux pour l’aménagement et le renforcement de la rue de l’Auxence
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023
Ordre du jour :
- Désignation des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales
- Fixation du tarif de la coupe de bois
- Approbation du RPQS assainissement 2022
- Décision Modificative du budget assainissement N°1
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 7 avril 2023
Ordre du jour :
- Taxes locales 2023
- Budget Primitif de la commune 2023
- Budget Primitif de l’assainissement 2023
- Souscription d’un emprunt bancaire
- Actualisation de la participation à l’assainissement collectif
- Demande de subvention pour la restauration de registres d’Etat Civil
- Subvention aux associations
- Subvention à l’association communale
- Fixation des tarifs de la salle communale pour 2024
- Fixation du tarif de location du jardin communal
- Création d’un emploi saisonnier
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 24 mars 2023
Ordre du jour :
- Approbation du compte de gestion de la commune 2022
- Approbation du compte administratif de la commune 2022
- Approbation du compte de gestion du service assainissement 2022
- Approbation du compte administratif du service assainissement 2022
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 de la commune
- Approbation du RPQS
- Acceptation d’indemnité sinistre
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 09 décembre 2022
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 23 septembre 2022
- Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables du budget principal
- Décision modificative du budget communal N°5
- Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables du budget assainissement
- Décision modificative du budget assainissement N°4
- Redevance d’occupation du domaine public
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 25 septembre 2022
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 17 juin 2022
- Location du logement communal
- Coupe de bois
- Vente d’un matériel communal : photocopieur
- Délégation du conseil au maire : souscription d’un emprunt bancaire
- Décision modificative budget principal : souscription d’un emprunt bancaire
- Décision modificative budget principal : créances douteuses
- Décision modificative budget principal : amortissements
- Décision modificative budget annexe : modification des échéances du prêt
- Décision modificative budget annexe : créances douteuses
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 17 juin 2022
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 8 avril 2022
- Adhésion au SDESM des communes de Trilbardou et Nanteuil les Meaux
- Renouvellement du contrat de la SACPA
- Convention à SIG (Système d’Information Géographique) opéré par le SDESM
- Convention de prestation de contrôle des poteaux incendie proposé par S2E 77
- Désignation des membres de l’AFR
- Choix sur la publicité des actes de la collectivité
- Contrat rural
- Rémunération de l’Agent recenseur et coordonnateur 2023
- Création d’emplois saisonniers
- DM du budget communal N°1
- Acceptation des indemnités de l’assurance
- Tarif du repas de la St Jean
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 08 avril 2022
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 25 mars 2022
- Taxes locales 2022
- Redevance participation eaux pluviales
- Actualisation de la participation à l’assainissement collectif
- Demande de subvention pour la restauration de registres d’Etat Civil
- Budget Primitif de la commune 2022
- Budget Primitif de l’assainissement 2022
- Subvention aux associations
- Subvention à l’association communale
- Convention entre la commune et Donnemarie-Dontilly pour le tarif des frais de l’accueil de loisirs
- Groupement de commande du marché de maintenance éclairage public 2023 – 2026
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 25 mars 2022
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 18 février 2022
- Ouverture par anticipation de crédits à la section d’investissement du budget assainissement 2022
- Approbation du compte de gestion de la commune 2021
- Approbation du compte administratif de la commune 2021
- Approbation du compte de gestion de l’assainissement 2021
- Approbation du compte administratif de l’assainissement 2021
- Affectation du résultat de la commune
- Adhésion au service facturier
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 18 février 2022
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 10 décembre 2021
- Modification du périmètre du SDESM
- Avis du conseil sur le PLU de Rampillon
- Remembrement forestier
- Demande de subvention FER 2022
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 10 décembre 2021
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 1er octobre 2021
- Adhésion à ID 77
- Adoption de la M57 développée pour le 1er janvier 2024
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 01 octobre 2021
Ordre du jour :
- Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des 11 juin et 3 septembre 2021
- Approbation du RPQS assainissement 2020
- Modification des statuts du SDESM
- Convention viabilité hivernale
- Acceptation indemnité sinistre
- Décision Modificative du budget de l’assainissement N° 1
- Décision Modificative du budget de la commune N° 2
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 03 septembre 2021
Ordre du jour :
- Pourvoir donné à Mme le Maire de Sognolles-en-Montois pour être coordinatrice de la passation de marché et du choix de l’entreprise pour le renforcement de la route dite « des Verrines ».
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 11 juin 2021
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 9 avril 2021
- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
- Instauration d’un sursis à statuer
- Décision modificative N° 1 au budget communal
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 09 avril 2021
Ordre du jour :
- Approbation des comptes rendus des 06 novembre 2020 et 15 janvier 2021
- Approbation du compte de gestion de la commune 2020
- Approbation du compte de gestion du service assainissement 2020
- Approbation du compte de gestion du CCAS 2020
- Approbation du compte de gestion du service de l’eau 2020
- Affectation du résultat de la commune
- Taxes locales 2021
- Participation à l’assainissement collectif
- Demande de subvention pour la restauration des registres
- Budget primitif de la commune 2021
- Budget primitif du service assainissement 2021
- Subvention aux associations
- Subventions aux associations communales
- Tarifs de location de la salle communale
- Modification des statuts de la CCBM
- Adhésion de Saint-Pierre les Nemours, Montereau Fault Yonne et Fontenay Trésigny au SDESM
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 15 janvier 2021
Ordre du jour :
- Choix des entreprises pour la réhabilitation de la station d’épuration et des réseaux assainissement.
- Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau.
- Délibération sur les modalités de financement des projets.
- Affaires diverses.
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 06 novembre 2020
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du conseil du 31 juillet 2020
- Approbation des RPQS eau et assainissement 2019.
- Décision modificative au budget assainissement.
- Budget CCAS 2020.
- Renouvellement des contrats d’assurances communaux.
- Délégation de signature du Conseil Municipal au Maire de la convention et du contrat pour la télétransmission des actes.
- Délibération relative à la création d’un service de paiement en ligne.
- Installation d’un relais de radiotéléphonie.
- Programme de travaux d’éclairage public 2021.
- Affaires diverses.
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 31 juillet 2020
Ordre du jour :
- Approbation des comptes rendus des 16 Juin et 10 Juillet 2020
- Acquisition Maison 13 rue du Montois
- Demande de subvention Fond d’Equipement Rural
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020
Ordre du jour :
- Préparation au reclassement de l’employé municipal
- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 19 juin 2020
Ordre du Jour :
- Approbation du compte rendu de la séance du 24 mai 2020
- Vote des taux des taxes locales de 2020
- Dissolution du CCAS
- Vote des budgets primitifs 2020 de la commune et de l’assainissement
- Actualisation de la Participation pour l’Assainissement Collectif (PAC)
- Reversement des excédents du budget de l’eau au S2E77
- Subvention aux associations
- Fixation des tarifs des concessions de cimetière
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Proposition de constitution de la Commission Communale des Impôts
Directs - Désignation correspondant défense
- Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du 24 mai 2020
Ordre du Jour :
- Installation du conseil municipal
- Election du Maire
- Création des postes d’adjoints
- Délibération fixant les indemnités de fonction Maire et Adjoints
- Désignation du délégué et suppléant à la communauté de commune Bassée Montois
- Elections des délégués aux syndicats intercommunaux
- Désignation des membres des commissions communales
- Fixation d’une date pour le prochain conseil
Compte rendu du conseil municipal du 21 février 2020
Ordre du jour :
- Approbation du compte de gestion 2019 de la commune
- Approbation du compte de gestion 2019 du service de l’eau
- Approbation du compte de gestion 2019 du service de l’assainissement
- Approbation du compte administratif 2019 de la commune
- Approbation du compte administratif 2019 du service de l’eau
- Approbation du compte administratif 2019 du service de l’assainissement
- Approbation de la dissolution du budget eau
- Demande de subvention du collège du Montois
- Dénomination et numérotation du lieu-dit « La Barrière »
Compte rendu du conseil municipal du 06 décembre 2019
Ordre du jour :
- Retrait de la commune de Meigneux du SITTEP de Nangis
- Décision modificative Budgétaire N°1 du Service Assainissement
- Approbation des modifications statutaire de la communauté de communes de Bassée
- Travaux concernant le réseau éclairage public programme 2020